Jeudi, 31 Juillet

Dernière mise à jour30/07/2014 11:19:35 AM GMT

Vous êtes ici CGU

Conditions utilisation

59Hardware, désigné ci-après par le terme "le Site", vous est proposé sous certaines conditions d'utilisation, définissant l'ensemble des relations entre vous et le Site. Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation. 59Hardware se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement. 59hardware est un site d'actualités informatique, et décline toute responsabilité en cas d'éventuel litige avec un constructeur de composants ou autres produits qui pourraient être annoncés sur le portail (disfonctionnements, par exemple).

Propriété intellectuelle
L'utilisation du Site ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de 59Hardware et de ses partenaires. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur 59Hardware sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteurs, droits voisins, droits des marques.
A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code. La loi du 11 Mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'Article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à ne utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants-droit ou ayants-cause, est illicite" (alinéa 1er de l'Article 40).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les Articles 425 et suivants du Code Pénal. En conséquence, vous ne pouvez en aucun et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site en général, sans l'accord préalable et express de 59Hardware. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.

Données Personnelles
59Hardware est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces informations sont utilisées seulement par 59Hardware à des fins de statistiques.

59Hardware est déclaré à la CNIL sous le numéro 1049216.

Eventuels liens vers d'autres Sites
59Hardware peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par 59Hardware.
59Hardware ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu'européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.

Liens vers d'autres Sites
Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que :
le Site vous est fourni en l'état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de 59Hardware et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité.
59Hardware ne garantit pas que
(1) le Site, les contenus et produits proposés répondront parfaitement à vos attentes
(2) le Site sera ininterrompu et dépourvu de toutes erreurs, que ces interruptions ou erreurs seront corrigées
Tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du Site l'est à vos risques et périls et 59Hardware ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subis par votre ordinateur.
Aucune conseil et aucune information, qu'ils soient écrits ou oraux, obtenus par vous de 59Hardware ou lors de l'utilisation du Site ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions.

Limitation de responsabilité
Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, 59Hardware ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de 59Hardware ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.

Fermeture ou suspension du Site
59Hardware se réserve la possibilité, lorsqu'elle le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité quelconques. 59Hardware ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du Site.

Share
Tests en relation