La plateforme d’échange de cryptomonnaies Bybit a confirmé qu’elle suspendrait l’inscription de nouveaux utilisateurs français à partir du 20 octobre 2023. Cette décision a été prise en raison de problèmes de conformité réglementaire en France. En plus de cette mesure, Bybit a également modifié sa politique de KYC (Know Your Customer) pour restreindre certains services aux utilisateurs non vérifiés, notamment les achats avec du fiat, les transactions en jetons non fongibles (NFT), et les retraits de fonds.
La réglementation crypto française, un obstacle pour Bybit
La principale raison de cette suspension est la difficulté de Bybit à se conformer aux réglementations françaises en vigueur. La plateforme ne possède pas la licence PSAN et figure même sur la liste noire de l’AMF (Autorité des marchés financiers). Bybit a donc décidé de prendre du temps pour ajuster ses opérations afin de répondre aux exigences réglementaires françaises. Ces ajustements incluent également des changements dans les limites de retrait en fonction du niveau de vérification KYC de l’utilisateur. Par exemple, les utilisateurs non vérifiés auront une limite de retrait quotidienne de 20 000 USDT.
🇫🇷 Bybit prend la décision de suspendre l'intégration de nouveaux clients en France à partir du 20 Octobre 2023.
Pour respecter les règles de conformité, @Bybit_Official n'acceptera plus les demandes de Vérification d'Identité de tous clients qui fournissent une preuve… pic.twitter.com/S6IX3On6bM
— Goku 🗞 (@Crypto__Goku) October 12, 2023
Les utilisateurs actuels ne sont pas affectés. Les personnes déjà inscrites sur Bybit ne seront pas touchées par cette nouvelle politique. Elles pourront continuer à utiliser les services de la plateforme comme auparavant.
Une réouverture possible grâce à l’Union européenne ?
Il est possible que Bybit revienne sur le marché français dans un avenir proche. La plateforme envisage d’obtenir une licence qui lui permettra d’opérer dans la plupart des pays membres de l’Union européenne. Cette licence simplifierait également la réglementation, mais entraînerait une surveillance accrue de toutes les transactions, conformément à la loi MICA.
La situation actuelle montre que la réglementation française sur les cryptomonnaies peut être contraignante. Bybit est un exemple parmi d’autres d’entreprises qui doivent naviguer dans un environnement réglementaire complexe pour continuer à opérer en France. La plateforme a également annoncé son retrait du Canada pour des raisons similaires, ce qui indique une tendance croissante à la réglementation plus ferme dans différents pays.
Voici le communiqué officiel :
Afin de respecter notre engagement pour une conformité totale, Bybit a pris la décision de suspendre l’intégration de nouveaux clients en France. À compter du 20 octobre 2023, 8 heures UTC, Bybit n’acceptera plus les demandes de vérification d’identité des clients qui fournissent une pièce d’identité française ou un justificatif de domicile en France. Nous nous excusons pour tout inconvénient que cela pourrait causer et nous apprécions votre soutien et votre coopération alors que nous intensifions nos efforts pour répondre aux exigences réglementaires. Si vous avez des questions ou des préoccupations à ce sujet, veuillez contacter notre équipe d’assistance à la clientèle en soumettant un cas via ce formulaire.